FRUCHARD FRANCIS
ActiveFRUCHARD FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 413 950 536. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chataignier, 86600 Jazeneuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012G.
Fiche d'identité de FRUCHARD FRANCIS
INSEE- Dénomination
- FRUCHARD FRANCIS
- SIREN
- 413 950 536
- SIRET (siège)
- 413 950 536 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR02413950536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 950 536
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012G
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- LE CHATAIGNIER, 86600, JAZENEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRUCHARD FRANCIS
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Établissements de FRUCHARD FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 86600 JAZENEUILSiègeFermé
413 950 536 00016 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 012G
Conformité de FRUCHARD FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRUCHARD FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRUCHARD FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRUCHARD FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur FRUCHARD FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de FRUCHARD FRANCIS ?
Le numéro SIREN de FRUCHARD FRANCIS est 413 950 536. Le SIRET de son siège social est 413 950 536 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02413950536.
Où se situe le siège social de FRUCHARD FRANCIS ?
Le siège social de FRUCHARD FRANCIS est situé Le Chataignier, 86600 Jazeneuil.
FRUCHARD FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, FRUCHARD FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRUCHARD FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRUCHARD FRANCIS.
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