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BERNARD JACQUES

Active
Siren412 930 455Entrepreneur individuel94120 FONTENAY-SOUS-BOISCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 412 930 455. Son siège social est situé 37 rue Dalayrac, 94120 Fontenay-sous-Bois. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BERNARD JACQUES

Dénomination
BERNARD JACQUES
SIREN
412 930 455
SIRET (siège)
412 930 455 00024
N° TVA intracommunautaire
FR12412930455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 930 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
37 RUE DALAYRAC, 94120, FONTENAY-SOUS-BOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BERNARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 94120 FONTENAY-SOUS-BOISSiègeActif

    412 930 455 00024 · ouvert le 29 décembre 2008 · NAF 9003A

  • 94120 FONTENAY-SOUS-BOISFermé

    412 930 455 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 9003A

Documents juridiques de BERNARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BERNARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BERNARD JACQUES est 412 930 455. Le SIRET de son siège social est 412 930 455 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12412930455.

Où se situe le siège social de BERNARD JACQUES ?

Le siège social de BERNARD JACQUES est situé 37 rue Dalayrac, 94120 Fontenay-sous-Bois.

BERNARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JACQUES.

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