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BERNARD JEAN

Active
Siren444 403 588Entrepreneur individuel39230 TOULOUSE-LE-CHATEAUCréée le 01 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2002 sous le numéro SIREN 444 403 588. Son siège social est situé à Toulouse-le-Chateau (39230). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERNARD JEAN

Dénomination
BERNARD JEAN
SIREN
444 403 588
SIRET (siège)
444 403 588 00015
N° TVA intracommunautaire
FR96444403588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 403 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2002
Siège social
39230, TOULOUSE-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD JEAN

Location de logements

Finances de BERNARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39230 TOULOUSE-LE-CHATEAUSiègeActif

    444 403 588 00015 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERNARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BERNARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2002

Questions fréquentes sur BERNARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BERNARD JEAN est 444 403 588. Le SIRET de son siège social est 444 403 588 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96444403588.

Où se situe le siège social de BERNARD JEAN ?

Le siège social de BERNARD JEAN est situé 39230 Toulouse-le-Chateau.

BERNARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD JEAN.

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