BERNARD LAETITIA

Active

Siren849 757 620Entrepreneur individuel21200 RUFFEY-LES-BEAUNECréée le 01 avril 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD LAETITIA est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2019 sous le numéro SIREN 849 757 620. Elle est domiciliée Ham de Travoisy chemin Communal de la Piece Jellerand, 21200 Ruffey-les-Beaune. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de BERNARD LAETITIA

INSEE

Dénomination: BERNARD LAETITIA
SIREN: 849 757 620
SIRET (siège): 849 757 620 00018
N° TVA intracommunautaire: FR61849757620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 849 757 620
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0113Z
Date de création: 01 avril 2019
Siège social: HAM DE TRAVOISY CHEMIN COMMUNAL DE LA PIECE JELLERAND, 21200, RUFFEY-LES-BEAUNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD LAETITIA

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Finances de BERNARD LAETITIA

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD LAETITIA

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD LAETITIA

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21200 RUFFEY-LES-BEAUNESiègeActif
849 757 620 00018 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BERNARD LAETITIA

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD LAETITIA

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD LAETITIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD LAETITIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD LAETITIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD LAETITIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD LAETITIA

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2019

Questions fréquentes sur BERNARD LAETITIA

Quel est le numéro SIREN de BERNARD LAETITIA ?

Le numéro SIREN de BERNARD LAETITIA est 849 757 620. Le SIRET de son siège social est 849 757 620 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61849757620.

Où se situe le siège social de BERNARD LAETITIA ?

Le siège social de BERNARD LAETITIA est situé Ham de Travoisy chemin Communal de la Piece Jellerand, 21200 Ruffey-les-Beaune.