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BERNARD MARC

Active
Siren403 984 016Entrepreneur individuel12130 SAINTE EULALIE D'OLTCréée le 15 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 août 1990 sous le numéro SIREN 403 984 016. Elle est domiciliée Graffanies Eulalie, 12130 Sainte Eulalie d'Olt. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de BERNARD MARC

Dénomination
BERNARD MARC
SIREN
403 984 016
SIRET (siège)
403 984 016 00010
N° TVA intracommunautaire
FR13403984016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 984 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
15 août 1990
Siège social
GRAFFANIES EULALIE, 12130, SAINTE EULALIE D'OLT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD MARC

Elevage d'ovins et de caprins,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BERNARD MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12130 SAINTE EULALIE D'OLTSiègeActif

    403 984 016 00010 · ouvert le 15 août 1990 · NAF 0145Z

Documents juridiques de BERNARD MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 août 1990

Questions fréquentes sur BERNARD MARC

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MARC ?

Le numéro SIREN de BERNARD MARC est 403 984 016. Le SIRET de son siège social est 403 984 016 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13403984016.

Où se situe le siège social de BERNARD MARC ?

Le siège social de BERNARD MARC est situé Graffanies Eulalie, 12130 Sainte Eulalie d'Olt.

BERNARD MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MARC.

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