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BERNARD MARCEL

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Siren902 903 780Entrepreneur individuel74380 CRANVES-SALESCréée le 18 février 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 2020, identifié par le SIREN 902 903 780. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte des Fontaines le Clos en Mesanges, 74380 Cranves-Sales. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BERNARD MARCEL

Dénomination
BERNARD MARCEL
SIREN
902 903 780
SIRET (siège)
902 903 780 00010
N° TVA intracommunautaire
FR29902903780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 903 780
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 février 2020
Siège social
RTE DES FONTAINES LE CLOS EN MESANGES, 74380, CRANVES-SALES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de BERNARD MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74380 CRANVES-SALESSiègeActif

    902 903 780 00010 · ouvert le 18 février 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERNARD MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2020

Questions fréquentes sur BERNARD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MARCEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD MARCEL est 902 903 780. Le SIRET de son siège social est 902 903 780 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29902903780.

Où se situe le siège social de BERNARD MARCEL ?

Le siège social de BERNARD MARCEL est situé Rte des Fontaines le Clos en Mesanges, 74380 Cranves-Sales.

BERNARD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MARCEL.

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