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BERNARD MAURICE

Active
Siren410 878 433Entrepreneur individuel21160 MARSANNAY-LA-COTECréée le 01 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1996, identifié par le SIREN 410 878 433. Le siège social de l'entreprise se trouve av Marguerite de Salin, 21160 Marsannay-la-Cote. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BERNARD MAURICE

Dénomination
BERNARD MAURICE
SIREN
410 878 433
SIRET (siège)
410 878 433 00011
N° TVA intracommunautaire
FR51410878433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 878 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 1996
Siège social
AV MARGUERITE DE SALIN, 21160, MARSANNAY-LA-COTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD MAURICE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BERNARD MAURICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MAURICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21160 MARSANNAY-LA-COTESiègeActif

    410 878 433 00011 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERNARD MAURICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD MAURICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1996

Questions fréquentes sur BERNARD MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MAURICE ?

Le numéro SIREN de BERNARD MAURICE est 410 878 433. Le SIRET de son siège social est 410 878 433 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51410878433.

Où se situe le siège social de BERNARD MAURICE ?

Le siège social de BERNARD MAURICE est situé av Marguerite de Salin, 21160 Marsannay-la-Cote.

BERNARD MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MAURICE.

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