BERNARD-METTIL PASCAL

Active

Siren433 259 009Entrepreneur individuel44300 NANTESCréée le 06 octobre 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 433 259 009, BERNARD-METTIL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 6 octobre 2000. Elle est domiciliée 40 bd de la Beaujoire, 44300 Nantes. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD-METTIL PASCAL

INSEE

Dénomination: BERNARD-METTIL PASCAL
SIREN: 433 259 009
SIRET (siège): 433 259 009 00028
N° TVA intracommunautaire: FR28433259009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 433 259 009
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7010Z
Date de création: 06 octobre 2000
Siège social: 40 BD DE LA BEAUJOIRE, 44300, NANTES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BERNARD-METTIL PASCAL

Activités des sièges sociaux

Finances de BERNARD-METTIL PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD-METTIL PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD-METTIL PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

44300 NANTESSiègeFermé
433 259 009 00028 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 7010Z
78860 SAINT-NOM-LA-BRETECHEFermé
433 259 009 00010 · ouvert le 06 octobre 2000 · NAF 741G

Documents juridiques de BERNARD-METTIL PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD-METTIL PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD-METTIL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD-METTIL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD-METTIL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD-METTIL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD-METTIL PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2025création
Date d'effet : 06 octobre 2000

Questions fréquentes sur BERNARD-METTIL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD-METTIL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERNARD-METTIL PASCAL est 433 259 009. Le SIRET de son siège social est 433 259 009 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28433259009.

Où se situe le siège social de BERNARD-METTIL PASCAL ?

Le siège social de BERNARD-METTIL PASCAL est situé 40 bd de la Beaujoire, 44300 Nantes.