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BERNARD MICHEL

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Siren399 623 529Entrepreneur individuel01340 BRESSE VALLONSCréée le 01 janvier 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 399 623 529, BERNARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé Chassagne, 01340 Bresse Vallons. BERNARD MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BERNARD MICHEL

Dénomination
BERNARD MICHEL
SIREN
399 623 529
SIRET (siège)
399 623 529 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69399623529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 623 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
CHASSAGNE, 01340, BRESSE VALLONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD MICHEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BERNARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 BRESSE VALLONSSiègeActif

    399 623 529 00019 · ouvert le 31 décembre 1994 · NAF 6820B

Conformité de BERNARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BERNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD MICHEL est 399 623 529. Le SIRET de son siège social est 399 623 529 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69399623529.

Où se situe le siège social de BERNARD MICHEL ?

Le siège social de BERNARD MICHEL est situé Chassagne, 01340 Bresse Vallons.

BERNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MICHEL.

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