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BERNARD MICHEL

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Siren404 881 401Entrepreneur individuel69620 LETRACréée le 01 février 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 881 401, BERNARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve Tier, 69620 Letra. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BERNARD MICHEL

Dénomination
BERNARD MICHEL
SIREN
404 881 401
SIRET (siège)
404 881 401 00024
N° TVA intracommunautaire
FR30404881401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 881 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 février 1988
Siège social
TIER, 69620, LETRA
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD MICHEL

Culture de la vigne

Finances de BERNARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69620 LETRASiègeActif

    404 881 401 00024 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0121Z

  • 69170 AFFOUXFermé

    404 881 401 00016 · ouvert le 01 février 1988 · NAF 011A

Documents juridiques de BERNARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1988

Questions fréquentes sur BERNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD MICHEL est 404 881 401. Le SIRET de son siège social est 404 881 401 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30404881401.

Où se situe le siège social de BERNARD MICHEL ?

Le siège social de BERNARD MICHEL est situé Tier, 69620 Letra.

BERNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MICHEL.

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