BERNARD MOISE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 318 253 861, BERNARD MOISE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée à Camelin (02300). BERNARD MOISE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BERNARD MOISE
INSEE- Dénomination
- BERNARD MOISE
- SIREN
- 318 253 861
- SIRET (siège)
- 318 253 861 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR04318253861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 253 861
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- 02300, CAMELIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD MOISE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BERNARD MOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02300 CAMELINSiègeActif
318 253 861 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 6820B
Conformité de BERNARD MOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD MOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur BERNARD MOISE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD MOISE ?
Le numéro SIREN de BERNARD MOISE est 318 253 861. Le SIRET de son siège social est 318 253 861 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04318253861.
Où se situe le siège social de BERNARD MOISE ?
Le siège social de BERNARD MOISE est situé à Camelin (02300).
BERNARD MOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD MOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD MOISE.
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