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BERNARD NOEL

Active
Siren331 026 963Entrepreneur individuel08370 MOIRYCréée le 23 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 026 963, BERNARD NOEL est un entrepreneur individuel créé le 23 janvier 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue de la Fontaine, 08370 Moiry. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD NOEL

Dénomination
BERNARD NOEL
SIREN
331 026 963
SIRET (siège)
331 026 963 00024
N° TVA intracommunautaire
FR42331026963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 026 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 janvier 2024
Siège social
13 RUE DE LA FONTAINE, 08370, MOIRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD NOEL

LOCATION DE MEUBLE DE TOURISME NON PROFESSIONNEL

Finances de BERNARD NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD NOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08370 MOIRYSiègeActif

    331 026 963 00024 · ouvert le 12 janvier 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERNARD NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2024

Questions fréquentes sur BERNARD NOEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD NOEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD NOEL est 331 026 963. Le SIRET de son siège social est 331 026 963 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42331026963.

Où se situe le siège social de BERNARD NOEL ?

Le siège social de BERNARD NOEL est situé 13 rue de la Fontaine, 08370 Moiry.

BERNARD NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD NOEL.

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