BERNARD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 754 657, BERNARD PASCAL est une 1000. Elle est domiciliée 13 rue de l'Industrie, 39270 Orgelet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de BERNARD PASCAL
INSEE- Dénomination
- BERNARD PASCAL
- SIREN
- 453 754 657
- SIRET (siège)
- 453 754 657 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR30453754657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 754 657
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- -
- Siège social
- 13 RUE DE L'INDUSTRIE, 39270, ORGELET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD PASCAL
location de terrains et autres bines immobiliers
Finances de BERNARD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNARD PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39270 ORGELETSiègeActif
453 754 657 00030 · ouvert le 31 mai 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de BERNARD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNARD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNARD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNARD PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BERNARD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCAL ?
Le numéro SIREN de BERNARD PASCAL est 453 754 657. Le SIRET de son siège social est 453 754 657 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30453754657.
Où se situe le siège social de BERNARD PASCAL ?
Le siège social de BERNARD PASCAL est situé 13 rue de l'Industrie, 39270 Orgelet.
BERNARD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PASCAL.
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