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BERNARD PASCALE

Active
Siren482 638 897Entrepreneur individuel01560 LESCHEROUXCréée le 01 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 482 638 897, BERNARD PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2005. Elle est domiciliée Les Bruyeres, 01560 Lescheroux. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD PASCALE

Dénomination
BERNARD PASCALE
SIREN
482 638 897
SIRET (siège)
482 638 897 00025
N° TVA intracommunautaire
FR31482638897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 638 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 juillet 2005
Siège social
LES BRUYERES, 01560, LESCHEROUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD PASCALE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BERNARD PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01560 LESCHEROUXSiègeActif

    482 638 897 00025 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0113Z

  • 01250 RAMASSEFermé

    482 638 897 00017 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 851G

Documents juridiques de BERNARD PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2005

Questions fréquentes sur BERNARD PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCALE ?

Le numéro SIREN de BERNARD PASCALE est 482 638 897. Le SIRET de son siège social est 482 638 897 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31482638897.

Où se situe le siège social de BERNARD PASCALE ?

Le siège social de BERNARD PASCALE est situé Les Bruyeres, 01560 Lescheroux.

BERNARD PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PASCALE.

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