BERNARD PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNARD PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 2024 sous le numéro SIREN 984 656 843. Elle est domiciliée 260 RUE de l'église 74190 PASSY, 74480 Passy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BERNARD PASCALE
INSEE- Dénomination
- BERNARD PASCALE
- SIREN
- 984 656 843
- SIRET (siège)
- 984 656 843 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR53984656843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 656 843
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 février 2024
- Siège social
- 260 RUE de l'église 74190 PASSY, 74480, Passy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD PASCALE
logement meublé non professionnel
Finances de BERNARD PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BERNARD PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74480 PassySiègeActif
984 656 843 00013 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de BERNARD PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNARD PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNARD PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNARD PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 2024
Questions fréquentes sur BERNARD PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD PASCALE ?
Le numéro SIREN de BERNARD PASCALE est 984 656 843. Le SIRET de son siège social est 984 656 843 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53984656843.
Où se situe le siège social de BERNARD PASCALE ?
Le siège social de BERNARD PASCALE est situé 260 RUE de l'église 74190 PASSY, 74480 Passy.
BERNARD PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD PASCALE.
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