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BERNARD Raphael

Active
Siren953 068 509Entrepreneur individuel21910 SAULON-LA-RUE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 953 068 509, BERNARD Raphael est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue des Cheneteaux, 21910 Saulon-la-rue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619B.

Fiche d'identité de BERNARD Raphael

Dénomination
BERNARD Raphael
SIREN
953 068 509
SIRET (siège)
953 068 509 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74953068509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 068 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6619B
Date de création
-
Siège social
28 RUE DES CHENETEAUX, 21910, SAULON-LA-RUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD Raphael

Conseils en gestion et transmission de patrimoine à disposition des personnes physiques et morales

Finances de BERNARD Raphael

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD Raphael

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD Raphael

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21910 SAULON-LA-RUESiègeActif

    953 068 509 00017 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 6622Z

Documents juridiques de BERNARD Raphael

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD Raphael

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD Raphael. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD Raphael

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD Raphael. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD Raphael n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD Raphael

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BERNARD Raphael

Quel est le numéro SIREN de BERNARD Raphael ?

Le numéro SIREN de BERNARD Raphael est 953 068 509. Le SIRET de son siège social est 953 068 509 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74953068509.

Où se situe le siège social de BERNARD Raphael ?

Le siège social de BERNARD Raphael est situé 28 rue des Cheneteaux, 21910 Saulon-la-rue.

BERNARD Raphael est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD Raphael est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD Raphael est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD Raphael.

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