CheckersProcédures

BERNARD SAMUEL

Active
Siren802 916 940Entrepreneur individuel53200 GENNES-LONGUEFUYECréée le 01 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2014, identifié par le SIREN 802 916 940. Son siège social est situé La Brancherie, 53200 Gennes-Longuefuye. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BERNARD SAMUEL

Dénomination
BERNARD SAMUEL
SIREN
802 916 940
SIRET (siège)
802 916 940 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78802916940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 916 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 juillet 2014
Siège social
LA BRANCHERIE, 53200, GENNES-LONGUEFUYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD SAMUEL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau

Finances de BERNARD SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53200 GENNES-LONGUEFUYESiègeActif

    802 916 940 00017 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BERNARD SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2014

Questions fréquentes sur BERNARD SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SAMUEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD SAMUEL est 802 916 940. Le SIRET de son siège social est 802 916 940 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78802916940.

Où se situe le siège social de BERNARD SAMUEL ?

Le siège social de BERNARD SAMUEL est situé La Brancherie, 53200 Gennes-Longuefuye.

BERNARD SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SAMUEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de fruits à pépins et à noyau

Toutes les entreprises avec le code NAF 0124Z

Entreprises à Gennes-Longuefuye

Toutes les entreprises à Gennes-Longuefuye