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BERNARD SAMUEL

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Siren918 751 595Entrepreneur individuel01430 CEIGNESCréée le 01 septembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 918 751 595, BERNARD SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2022. Son siège social est situé 162 rue de la Mairie, 01430 Ceignes. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD SAMUEL

Dénomination
BERNARD SAMUEL
SIREN
918 751 595
SIRET (siège)
918 751 595 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88918751595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 918 751 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 septembre 2022
Siège social
162 RUE DE LA MAIRIE, 01430, CEIGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD SAMUEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BERNARD SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01430 CEIGNESSiègeActif

    918 751 595 00011 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BERNARD SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2022

Questions fréquentes sur BERNARD SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SAMUEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD SAMUEL est 918 751 595. Le SIRET de son siège social est 918 751 595 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88918751595.

Où se situe le siège social de BERNARD SAMUEL ?

Le siège social de BERNARD SAMUEL est situé 162 rue de la Mairie, 01430 Ceignes.

BERNARD SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SAMUEL.

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