BERNARD STEPHANE

Active

Siren410 959 688Entrepreneur individuel63840 SAUVESSANGESCréée le 01 novembre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1996 sous le numéro SIREN 410 959 688. Son siège social est situé La Valette, 63840 Sauvessanges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BERNARD STEPHANE

INSEE

Dénomination: BERNARD STEPHANE
SIREN: 410 959 688
SIRET (siège): 410 959 688 00012
N° TVA intracommunautaire: FR55410959688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 410 959 688
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 novembre 1996
Siège social: LA VALETTE, 63840, SAUVESSANGES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD STEPHANE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BERNARD STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63840 SAUVESSANGESSiègeActif
410 959 688 00012 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERNARD STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1996

Questions fréquentes sur BERNARD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BERNARD STEPHANE est 410 959 688. Le SIRET de son siège social est 410 959 688 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55410959688.

Où se situe le siège social de BERNARD STEPHANE ?

Le siège social de BERNARD STEPHANE est situé La Valette, 63840 Sauvessanges.