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BERNARD SYLVAIN

Active
Siren979 281 219Entrepreneur individuel24230 Vélines
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 979 281 219, BERNARD SYLVAIN est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 3 IMP du Pigeonnier LIEU DIT LES REAUX, 24230 Vélines. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BERNARD SYLVAIN

Dénomination
BERNARD SYLVAIN
SIREN
979 281 219
SIRET (siège)
979 281 219 00019
N° TVA intracommunautaire
FR13979281219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 281 219
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
3 IMP du Pigeonnier LIEU DIT LES REAUX, 24230, Vélines
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD SYLVAIN

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de BERNARD SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24230 VélinesSiègeActif

    979 281 219 00019 · ouvert le 08 juin 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BERNARD SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BERNARD SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BERNARD SYLVAIN est 979 281 219. Le SIRET de son siège social est 979 281 219 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13979281219.

Où se situe le siège social de BERNARD SYLVAIN ?

Le siège social de BERNARD SYLVAIN est situé 3 IMP du Pigeonnier LIEU DIT LES REAUX, 24230 Vélines.

BERNARD SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD SYLVAIN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SYLVAIN.

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