BERNARD YVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 798 837 340, BERNARD YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2013. Elle est domiciliée 7 Pl du Fort, 31150 Gratentour. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.
Fiche d'identité de BERNARD YVES
INSEE- Dénomination
- BERNARD YVES
- SIREN
- 798 837 340
- SIRET (siège)
- 798 837 340 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR59798837340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 837 340
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 01 novembre 2013
- Siège social
- 7 PL DU FORT, 31150, GRATENTOUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD YVES
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Finances de BERNARD YVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD YVES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNARD YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31150 GRATENTOURSiègeActif
798 837 340 00016 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 7022Z
Documents juridiques de BERNARD YVES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNARD YVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNARD YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNARD YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2013
Questions fréquentes sur BERNARD YVES
Quel est le numéro SIREN de BERNARD YVES ?
Le numéro SIREN de BERNARD YVES est 798 837 340. Le SIRET de son siège social est 798 837 340 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59798837340.
Où se situe le siège social de BERNARD YVES ?
Le siège social de BERNARD YVES est situé 7 Pl du Fort, 31150 Gratentour.
BERNARD YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD YVES.
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