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BERNAT MARCEL

Active
Siren430 498 220Entrepreneur individuel81120 TERRE-DE-BANCALIECréée le 01 janvier 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNAT MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 430 498 220. Elle est domiciliée Ld la Moulinquie, 81120 Terre-de-Bancalie. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BERNAT MARCEL

Dénomination
BERNAT MARCEL
SIREN
430 498 220
SIRET (siège)
430 498 220 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06430498220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 498 220
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
LD LA MOULINQUIE, 81120, TERRE-DE-BANCALIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNAT MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERNAT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAT MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 81120 TERRE-DE-BANCALIESiègeFermé

    430 498 220 00010 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 013Z

Documents juridiques de BERNAT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur BERNAT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BERNAT MARCEL ?

Le numéro SIREN de BERNAT MARCEL est 430 498 220. Le SIRET de son siège social est 430 498 220 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06430498220.

Où se situe le siège social de BERNAT MARCEL ?

Le siège social de BERNAT MARCEL est situé Ld la Moulinquie, 81120 Terre-de-Bancalie.

BERNAT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAT MARCEL.

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