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CLAUZEL MARCEL

Active
Siren405 084 146Entrepreneur individuel81120 TERRE-DE-BANCALIECréée le 01 janvier 1960
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUZEL MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1960 sous le numéro SIREN 405 084 146. Elle est domiciliée Mrie Neuve, 81120 Terre-de-Bancalie. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de CLAUZEL MARCEL

Dénomination
CLAUZEL MARCEL
SIREN
405 084 146
SIRET (siège)
405 084 146 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75405084146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 084 146
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1960
Siège social
MRIE NEUVE, 81120, TERRE-DE-BANCALIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUZEL MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CLAUZEL MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUZEL MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUZEL MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 81120 TERRE-DE-BANCALIESiègeFermé

    405 084 146 00019 · ouvert le 01 janvier 1960 · NAF 013Z

Documents juridiques de CLAUZEL MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUZEL MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUZEL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUZEL MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUZEL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUZEL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUZEL MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1960

Questions fréquentes sur CLAUZEL MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CLAUZEL MARCEL ?

Le numéro SIREN de CLAUZEL MARCEL est 405 084 146. Le SIRET de son siège social est 405 084 146 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75405084146.

Où se situe le siège social de CLAUZEL MARCEL ?

Le siège social de CLAUZEL MARCEL est situé Mrie Neuve, 81120 Terre-de-Bancalie.

CLAUZEL MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUZEL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUZEL MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUZEL MARCEL.

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