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BERNAUD DAVID

Active
Siren910 027 473Entrepreneur individuel47250 COCUMONTCréée le 05 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNAUD DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2022 sous le numéro SIREN 910 027 473. Elle est domiciliée Ld le Pin, 47250 Cocumont. L'entreprise déclare le code NAF 0130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNAUD DAVID

Dénomination
BERNAUD DAVID
SIREN
910 027 473
SIRET (siège)
910 027 473 00016
N° TVA intracommunautaire
FR68910027473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 027 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
05 janvier 2022
Siège social
LD LE PIN, 47250, COCUMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNAUD DAVID

Reproduction de plantes

Finances de BERNAUD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAUD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAUD DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47250 COCUMONTSiègeActif

    910 027 473 00016 · ouvert le 05 janvier 2022 · NAF 0130Z

Documents juridiques de BERNAUD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAUD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAUD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAUD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAUD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAUD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAUD DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2022

Questions fréquentes sur BERNAUD DAVID

Quel est le numéro SIREN de BERNAUD DAVID ?

Le numéro SIREN de BERNAUD DAVID est 910 027 473. Le SIRET de son siège social est 910 027 473 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68910027473.

Où se situe le siège social de BERNAUD DAVID ?

Le siège social de BERNAUD DAVID est situé Ld le Pin, 47250 Cocumont.

BERNAUD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAUD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAUD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAUD DAVID.

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