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BERNE MAURICE

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Siren404 894 370Entrepreneur individuel69170 VALSONNECréée le 01 décembre 1988

BERNE MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1988 sous le numéro SIREN 404 894 370. Son siège social est situé Le Peisselay, 69170 Valsonne. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BERNE MAURICE

Dénomination
BERNE MAURICE
SIREN
404 894 370
SIRET (siège)
404 894 370 00018
N° TVA intracommunautaire
FR40404894370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 894 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 décembre 1988
Siège social
LE PEISSELAY, 69170, VALSONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNE MAURICE

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Établissements de BERNE MAURICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69170 VALSONNESiègeFermé

    404 894 370 00018 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 013Z

Conformité de BERNE MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNE MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNE MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNE MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1988

Questions fréquentes sur BERNE MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BERNE MAURICE ?

Le numéro SIREN de BERNE MAURICE est 404 894 370. Le SIRET de son siège social est 404 894 370 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40404894370.

Où se situe le siège social de BERNE MAURICE ?

Le siège social de BERNE MAURICE est situé Le Peisselay, 69170 Valsonne.

BERNE MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNE MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNE MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNE MAURICE.