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BROSSARD EMILIENNE

Active
Siren431 064 773Entrepreneur individuel69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISCréée le 01 janvier 1988

BROSSARD EMILIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1988, identifié par le SIREN 431 064 773. Elle est domiciliée 8 rue Balloffet Dury, 69220 Belleville-en-Beaujolais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de BROSSARD EMILIENNE

Dénomination
BROSSARD EMILIENNE
SIREN
431 064 773
SIRET (siège)
431 064 773 00010
N° TVA intracommunautaire
FR31431064773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 064 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
8 RUE BALLOFFET DURY, 69220, BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD EMILIENNE

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Établissements de BROSSARD EMILIENNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISSiègeFermé

    431 064 773 00010 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 013Z

Conformité de BROSSARD EMILIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD EMILIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD EMILIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD EMILIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur BROSSARD EMILIENNE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD EMILIENNE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD EMILIENNE est 431 064 773. Le SIRET de son siège social est 431 064 773 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31431064773.

Où se situe le siège social de BROSSARD EMILIENNE ?

Le siège social de BROSSARD EMILIENNE est situé 8 rue Balloffet Dury, 69220 Belleville-en-Beaujolais.

BROSSARD EMILIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD EMILIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD EMILIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD EMILIENNE.