BERNET MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNET MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 409 283 561. Elle est domiciliée Au Mas, 42111 Vetre-sur-Anzon. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BERNET MARCEL
INSEE- Dénomination
- BERNET MARCEL
- SIREN
- 409 283 561
- SIRET (siège)
- 409 283 561 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR57409283561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 283 561
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- AU MAS, 42111, VETRE-SUR-ANZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNET MARCEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BERNET MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNET MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNET MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42111 VETRE-SUR-ANZONSiègeActif
409 283 561 00010 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BERNET MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNET MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNET MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNET MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur BERNET MARCEL
Quel est le numéro SIREN de BERNET MARCEL ?
Le numéro SIREN de BERNET MARCEL est 409 283 561. Le SIRET de son siège social est 409 283 561 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57409283561.
Où se situe le siège social de BERNET MARCEL ?
Le siège social de BERNET MARCEL est situé Au Mas, 42111 Vetre-sur-Anzon.
BERNET MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNET MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNET MARCEL.
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