BERNIER DOMINIQUE

Active

Siren823 229 869Entrepreneur individuel69130 ECULLYCréée le 24 octobre 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNIER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2016, identifié par le SIREN 823 229 869. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Che de Charriere Blanche Carre West, 69130 Ecully. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERNIER DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: BERNIER DOMINIQUE
SIREN: 823 229 869
SIRET (siège): 823 229 869 00024
N° TVA intracommunautaire: FR70823229869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 823 229 869
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 24 octobre 2016
Siège social: 20 CHE DE CHARRIERE BLANCHE CARRE WEST, 69130, ECULLY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BERNIER DOMINIQUE

Location de logements

Finances de BERNIER DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNIER DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNIER DOMINIQUE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

69130 ECULLYSiègeActif
823 229 869 00024 · ouvert le 23 novembre 2017 · NAF 6820A
38100 GRENOBLEFermé
823 229 869 00016 · ouvert le 24 octobre 2016 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BERNIER DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNIER DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNIER DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNIER DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 24 octobre 2016

Questions fréquentes sur BERNIER DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BERNIER DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BERNIER DOMINIQUE est 823 229 869. Le SIRET de son siège social est 823 229 869 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70823229869.

Où se situe le siège social de BERNIER DOMINIQUE ?

Le siège social de BERNIER DOMINIQUE est situé 20 Che de Charriere Blanche Carre West, 69130 Ecully.