CheckersProcédures

BERNIER JACQUES

Active
Siren427 869 581Entrepreneur individuel14350 VALDALLIERECréée le 09 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 869 581, BERNIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 9 décembre 1991. Elle est domiciliée La Vallerie, 14350 Valdalliere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNIER JACQUES

Dénomination
BERNIER JACQUES
SIREN
427 869 581
SIRET (siège)
427 869 581 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92427869581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 869 581
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 décembre 1991
Siège social
LA VALLERIE, 14350, VALDALLIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIER JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BERNIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNIER JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14350 VALDALLIERESiègeActif

    427 869 581 00012 · ouvert le 09 décembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERNIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 1991

Questions fréquentes sur BERNIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BERNIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de BERNIER JACQUES est 427 869 581. Le SIRET de son siège social est 427 869 581 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92427869581.

Où se situe le siège social de BERNIER JACQUES ?

Le siège social de BERNIER JACQUES est situé La Vallerie, 14350 Valdalliere.

BERNIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Valdalliere

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Valdalliere

Entreprises du même secteur à Valdalliere

Entreprises à Valdalliere

Toutes les entreprises à Valdalliere