BERNIER PATRICE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 487 864 928, BERNIER PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 21 décembre 2005. Elle est domiciliée Ldt le Charmaix Chalet de la Ramoure, 73500 Modane. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BERNIER PATRICE
INSEE- Dénomination
- BERNIER PATRICE
- SIREN
- 487 864 928
- SIRET (siège)
- 487 864 928 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR14487864928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 864 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 décembre 2005
- Siège social
- LDT LE CHARMAIX CHALET DE LA RAMOURE, 73500, MODANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNIER PATRICE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BERNIER PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73500 MODANESiègeActif
487 864 928 00014 · ouvert le 21 décembre 2005 · NAF 6820B
Conformité de BERNIER PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNIER PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNIER PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 décembre 2005
Questions fréquentes sur BERNIER PATRICE
Quel est le numéro SIREN de BERNIER PATRICE ?
Le numéro SIREN de BERNIER PATRICE est 487 864 928. Le SIRET de son siège social est 487 864 928 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14487864928.
Où se situe le siège social de BERNIER PATRICE ?
Le siège social de BERNIER PATRICE est situé Ldt le Charmaix Chalet de la Ramoure, 73500 Modane.
BERNIER PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNIER PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNIER PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER PATRICE.
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