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BERNIER PATRICE

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Siren487 864 928Entrepreneur individuel73500 MODANECréée le 21 décembre 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 487 864 928, BERNIER PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 21 décembre 2005. Elle est domiciliée Ldt le Charmaix Chalet de la Ramoure, 73500 Modane. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BERNIER PATRICE

Dénomination
BERNIER PATRICE
SIREN
487 864 928
SIRET (siège)
487 864 928 00014
N° TVA intracommunautaire
FR14487864928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 864 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 décembre 2005
Siège social
LDT LE CHARMAIX CHALET DE LA RAMOURE, 73500, MODANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIER PATRICE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BERNIER PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73500 MODANESiègeActif

    487 864 928 00014 · ouvert le 21 décembre 2005 · NAF 6820B

Conformité de BERNIER PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNIER PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2005

Questions fréquentes sur BERNIER PATRICE

Quel est le numéro SIREN de BERNIER PATRICE ?

Le numéro SIREN de BERNIER PATRICE est 487 864 928. Le SIRET de son siège social est 487 864 928 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14487864928.

Où se situe le siège social de BERNIER PATRICE ?

Le siège social de BERNIER PATRICE est situé Ldt le Charmaix Chalet de la Ramoure, 73500 Modane.

BERNIER PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER PATRICE.