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BERNIER Sylvain

Active
Siren106 422 801Entrepreneur individuel39100 DoleCréée le 16 juin 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNIER Sylvain est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juin 2026 sous le numéro SIREN 106 422 801. Le siège social de l'entreprise se trouve 126 RUE du Boichot, 39100 Dole. L'entreprise déclare le code NAF 4791B comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNIER Sylvain

Dénomination
BERNIER Sylvain
SIREN
106 422 801
SIRET (siège)
106 422 801 00014
N° TVA intracommunautaire
FR93106422801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 106 422 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
16 juin 2026
Siège social
126 RUE du Boichot, 39100, Dole
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIER Sylvain

Vente et commercialisation de contenus numériques (e-books) en ligne

Finances de BERNIER Sylvain

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNIER Sylvain

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNIER Sylvain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DoleSiègeActif

    106 422 801 00014 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 4791B

Documents juridiques de BERNIER Sylvain

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNIER Sylvain

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER Sylvain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNIER Sylvain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER Sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER Sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNIER Sylvain

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-07-01

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2026

Questions fréquentes sur BERNIER Sylvain

Quel est le numéro SIREN de BERNIER Sylvain ?

Le numéro SIREN de BERNIER Sylvain est 106 422 801. Le SIRET de son siège social est 106 422 801 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93106422801.

Où se situe le siège social de BERNIER Sylvain ?

Le siège social de BERNIER Sylvain est situé 126 RUE du Boichot, 39100 Dole.

BERNIER Sylvain est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER Sylvain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER Sylvain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER Sylvain.

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