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Kaouch Mohamed

Active
Siren103 478 152Entrepreneur individuel39100 DoleCréée le 09 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Kaouch Mohamed est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 avril 2026 sous le numéro SIREN 103 478 152. Le siège social de l'entreprise se trouve 7b Rue de Franche-Comté, 39100 Dole. Son activité principale relève du code NAF 4791B.

Fiche d'identité de Kaouch Mohamed

Dénomination
Kaouch Mohamed
SIREN
103 478 152
SIRET (siège)
103 478 152 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33103478152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 478 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
09 avril 2026
Siège social
7b Rue de Franche-Comté, 39100, Dole
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Kaouch Mohamed

La vente et le commerce en ligne de mobilier et accessoires de décoration d'intérieur, exclusivement neufs

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Finances de Kaouch Mohamed

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Kaouch Mohamed

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Kaouch Mohamed

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DoleSiègeActif

    103 478 152 00012 · ouvert le 08 avril 2026 · NAF 4791B

Documents juridiques de Kaouch Mohamed

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Kaouch Mohamed

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Kaouch Mohamed. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Kaouch Mohamed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Kaouch Mohamed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Kaouch Mohamed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Kaouch Mohamed

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-04-08

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2026

Questions fréquentes sur Kaouch Mohamed

Quel est le numéro SIREN de Kaouch Mohamed ?

Le numéro SIREN de Kaouch Mohamed est 103 478 152. Le SIRET de son siège social est 103 478 152 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33103478152.

Où se situe le siège social de Kaouch Mohamed ?

Le siège social de Kaouch Mohamed est situé 7b Rue de Franche-Comté, 39100 Dole.

Kaouch Mohamed est-elle toujours en activité ?

Oui, Kaouch Mohamed est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Kaouch Mohamed est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Kaouch Mohamed.

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