BERNIGAUD JEAN-MARC
Active1071D · Pâtisserie
- Effectif
- 2tranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 478 431 406, BERNIGAUD JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 13 novembre 2006. Elle est domiciliée 18 rue de la Republique, 58170 Luzy. Son activité principale est pâtisserie (code NAF 1071D) et emploie 2 salariés.
Fiche d'identité de BERNIGAUD JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- BERNIGAUD JEAN-MARC
- SIREN
- 478 431 406
- SIRET (siège)
- 478 431 406 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR71478431406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 431 406
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071D - Pâtisserie
- Date de création
- 13 novembre 2006
- Effectif
- 2
- Siège social
- 18 RUE DE LA REPUBLIQUE, 58170, LUZY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BERNIGAUD JEAN-MARC
PATISSIER CONFISEUR GLACIER CHOCOLATIER FABRICATION DE PETITS FOURS SALES
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Établissements de BERNIGAUD JEAN-MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 58170 LUZYSiègeActif
478 431 406 00022 · ouvert le 27 octobre 2006 · NAF 1071D
- 76100 ROUENFermé
478 431 406 00014 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 158D
Conformité de BERNIGAUD JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIGAUD JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BERNIGAUD JEAN-MARC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BERNIGAUD JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNIGAUD JEAN-MARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
- création
Date d'effet : 13 novembre 2006
Questions fréquentes sur BERNIGAUD JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de BERNIGAUD JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de BERNIGAUD JEAN-MARC est 478 431 406. Le SIRET de son siège social est 478 431 406 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71478431406.
Où se situe le siège social de BERNIGAUD JEAN-MARC ?
Le siège social de BERNIGAUD JEAN-MARC est situé 18 rue de la Republique, 58170 Luzy.
BERNIGAUD JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNIGAUD JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNIGAUD JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIGAUD JEAN-MARC.
Combien de salariés compte BERNIGAUD JEAN-MARC ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BERNIGAUD JEAN-MARC emploie 2 salariés.
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