BERNISSAN ANDRE-MARCEL

Active

Siren421 318 767Entrepreneur individuel65330 BONREPOSCréée le 30 septembre 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 421 318 767, BERNISSAN ANDRE-MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bonrepos (65330). L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNISSAN ANDRE-MARCEL

INSEE

Dénomination: BERNISSAN ANDRE-MARCEL
SIREN: 421 318 767
SIRET (siège): 421 318 767 00017
N° TVA intracommunautaire: FR44421318767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 421 318 767
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 30 septembre 1998
Siège social: 65330, BONREPOS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNISSAN ANDRE-MARCEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BERNISSAN ANDRE-MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNISSAN ANDRE-MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNISSAN ANDRE-MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

65330 BONREPOSSiègeActif
421 318 767 00017 · ouvert le 30 septembre 1998 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BERNISSAN ANDRE-MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNISSAN ANDRE-MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNISSAN ANDRE-MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNISSAN ANDRE-MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNISSAN ANDRE-MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNISSAN ANDRE-MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNISSAN ANDRE-MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 30 septembre 1998

Questions fréquentes sur BERNISSAN ANDRE-MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BERNISSAN ANDRE-MARCEL ?

Le numéro SIREN de BERNISSAN ANDRE-MARCEL est 421 318 767. Le SIRET de son siège social est 421 318 767 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44421318767.

Où se situe le siège social de BERNISSAN ANDRE-MARCEL ?

Le siège social de BERNISSAN ANDRE-MARCEL est situé à Bonrepos (65330).