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BERNON SEBASTIEN

Active
Siren533 030 862Entrepreneur individuel74410 Saint-JoriozCréée le 09 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2024, identifié par le SIREN 533 030 862. Elle est domiciliée 316 RTE Du Laudon, 74410 Saint-Jorioz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de BERNON SEBASTIEN

Dénomination
BERNON SEBASTIEN
SIREN
533 030 862
SIRET (siège)
533 030 862 00023
N° TVA intracommunautaire
FR68533030862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 030 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
09 janvier 2024
Siège social
316 RTE Du Laudon, 74410, Saint-Jorioz
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BERNON SEBASTIEN

Service à la personne: petit construction bois (terrasse, pergola, cabanon de jardin, clôture...) et petits travaux de jardinage.

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Finances de BERNON SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNON SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNON SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74410 Saint-JoriozSiègeActif

    533 030 862 00023 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4332A

Documents juridiques de BERNON SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de BERNON SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNON SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNON SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-09-04

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2024

Questions fréquentes sur BERNON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERNON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERNON SEBASTIEN est 533 030 862. Le SIRET de son siège social est 533 030 862 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68533030862.

Où se situe le siège social de BERNON SEBASTIEN ?

Le siège social de BERNON SEBASTIEN est situé 316 RTE Du Laudon, 74410 Saint-Jorioz.

BERNON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNON SEBASTIEN.

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