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BERNOS JEAN-LUC

Active
Siren792 927 097Entrepreneur individuel97131 PETIT-CANALCréée le 01 avril 2013

0114Z · Culture de la canne à sucre

BERNOS JEAN-LUC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2013 sous le numéro SIREN 792 927 097. Elle est domiciliée Ld Delisle, 97131 Petit-Canal. Son activité principale est culture de la canne à sucre (code NAF 0114Z).

Fiche d'identité de BERNOS JEAN-LUC

Dénomination
BERNOS JEAN-LUC
SIREN
792 927 097
SIRET (siège)
792 927 097 00016
N° TVA intracommunautaire
FR57792927097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 927 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0114Z - Culture de la canne à sucre
Date de création
01 avril 2013
Siège social
LD DELISLE, 97131, PETIT-CANAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNOS JEAN-LUC

Culture de la canne à sucre

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Établissements de BERNOS JEAN-LUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97131 PETIT-CANALSiègeActif

    792 927 097 00016 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 0114Z

Conformité de BERNOS JEAN-LUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOS JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNOS JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNOS JEAN-LUC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2013

Questions fréquentes sur BERNOS JEAN-LUC

Quel est le numéro SIREN de BERNOS JEAN-LUC ?

Le numéro SIREN de BERNOS JEAN-LUC est 792 927 097. Le SIRET de son siège social est 792 927 097 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57792927097.

Où se situe le siège social de BERNOS JEAN-LUC ?

Le siège social de BERNOS JEAN-LUC est situé Ld Delisle, 97131 Petit-Canal.

BERNOS JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNOS JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNOS JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOS JEAN-LUC.