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BERNOT JACQUES

Active
Siren393 525 951Entrepreneur individuel91190 GIF-SUR-YVETTECréée le 04 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 525 951, BERNOT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 4 octobre 1993. Elle est domiciliée 42 All du Champ Tortu, 91190 Gif-sur-Yvette. Son activité principale relève du code NAF 741G.

Fiche d'identité de BERNOT JACQUES

Dénomination
BERNOT JACQUES
SIREN
393 525 951
SIRET (siège)
393 525 951 00017
N° TVA intracommunautaire
FR80393525951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 525 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741G
Date de création
04 octobre 1993
Siège social
42 ALL DU CHAMP TORTU, 91190, GIF-SUR-YVETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNOT JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERNOT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNOT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNOT JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91190 GIF-SUR-YVETTESiègeFermé

    393 525 951 00017 · ouvert le 04 octobre 1993 · NAF 741G

Documents juridiques de BERNOT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNOT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNOT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNOT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNOT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 1993

Questions fréquentes sur BERNOT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BERNOT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BERNOT JACQUES est 393 525 951. Le SIRET de son siège social est 393 525 951 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80393525951.

Où se situe le siège social de BERNOT JACQUES ?

Le siège social de BERNOT JACQUES est situé 42 All du Champ Tortu, 91190 Gif-sur-Yvette.

BERNOT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNOT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNOT JACQUES.

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