Bernoussi Jaouhar
Active4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Enregistré sous le numéro SIREN 992 290 031, Bernoussi Jaouhar est un entrepreneur individuel créé le 8 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Chemin de Lasbadorques, 31700 Cornebarrieu. Elle exerce une activité de commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).
Fiche d'identité de Bernoussi Jaouhar
INSEE- Dénomination
- Bernoussi Jaouhar
- SIREN
- 992 290 031
- SIRET (siège)
- 992 290 031 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR51992290031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 290 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 08 octobre 2025
- Siège social
- 7 Chemin de Lasbadorques, 31700, Cornebarrieu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Bernoussi Jaouhar
Achat-Vente de véhicules d'occasion
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Établissements de Bernoussi Jaouhar
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31700 CornebarrieuSiègeActif
992 290 031 00010 · ouvert le 05 octobre 2025 · NAF 4511Z
Documents juridiques de Bernoussi Jaouhar
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de Bernoussi Jaouhar
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bernoussi Jaouhar. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Bernoussi Jaouhar n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Bernoussi Jaouhar
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-08 · Début d'activité : 2025-10-05
- création
Date d'effet : 08 octobre 2025
Questions fréquentes sur Bernoussi Jaouhar
Quel est le numéro SIREN de Bernoussi Jaouhar ?
Le numéro SIREN de Bernoussi Jaouhar est 992 290 031. Le SIRET de son siège social est 992 290 031 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51992290031.
Où se situe le siège social de Bernoussi Jaouhar ?
Le siège social de Bernoussi Jaouhar est situé 7 Chemin de Lasbadorques, 31700 Cornebarrieu.
Bernoussi Jaouhar est-elle toujours en activité ?
Oui, Bernoussi Jaouhar est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Bernoussi Jaouhar est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bernoussi Jaouhar.
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