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Bernoussi Jaouhar

Active
Siren992 290 031Entrepreneur individuel31700 CornebarrieuCréée le 08 octobre 2025

4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 992 290 031, Bernoussi Jaouhar est un entrepreneur individuel créé le 8 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Chemin de Lasbadorques, 31700 Cornebarrieu. Elle exerce une activité de commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).

Fiche d'identité de Bernoussi Jaouhar

Dénomination
Bernoussi Jaouhar
SIREN
992 290 031
SIRET (siège)
992 290 031 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51992290031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 290 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Date de création
08 octobre 2025
Siège social
7 Chemin de Lasbadorques, 31700, Cornebarrieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bernoussi Jaouhar

Achat-Vente de véhicules d'occasion

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Établissements de Bernoussi Jaouhar

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31700 CornebarrieuSiègeActif

    992 290 031 00010 · ouvert le 05 octobre 2025 · NAF 4511Z

Documents juridiques de Bernoussi Jaouhar

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Bernoussi Jaouhar

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bernoussi Jaouhar. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bernoussi Jaouhar n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Bernoussi Jaouhar

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-08 · Début d'activité : 2025-10-05

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2025

Questions fréquentes sur Bernoussi Jaouhar

Quel est le numéro SIREN de Bernoussi Jaouhar ?

Le numéro SIREN de Bernoussi Jaouhar est 992 290 031. Le SIRET de son siège social est 992 290 031 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51992290031.

Où se situe le siège social de Bernoussi Jaouhar ?

Le siège social de Bernoussi Jaouhar est situé 7 Chemin de Lasbadorques, 31700 Cornebarrieu.

Bernoussi Jaouhar est-elle toujours en activité ?

Oui, Bernoussi Jaouhar est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bernoussi Jaouhar est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bernoussi Jaouhar.