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BERRARD RAPHAEL

Active
Siren531 266 823Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 mars 2011

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BERRARD RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2011 sous le numéro SIREN 531 266 823. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Garibaldi, 25000 Besancon. BERRARD RAPHAEL relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de BERRARD RAPHAEL

Dénomination
BERRARD RAPHAEL
SIREN
531 266 823
SIRET (siège)
531 266 823 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77531266823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 266 823
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
01 mars 2011
Siège social
3 RUE GARIBALDI, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERRARD RAPHAEL

Agences immobilières

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Établissements de BERRARD RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    531 266 823 00016 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 6831Z

Conformité de BERRARD RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERRARD RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERRARD RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERRARD RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2011

Questions fréquentes sur BERRARD RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BERRARD RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BERRARD RAPHAEL est 531 266 823. Le SIRET de son siège social est 531 266 823 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77531266823.

Où se situe le siège social de BERRARD RAPHAEL ?

Le siège social de BERRARD RAPHAEL est situé 3 rue Garibaldi, 25000 Besancon.

BERRARD RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERRARD RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERRARD RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERRARD RAPHAEL.

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