BERT CONSTANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 392 107 280, BERT CONSTANCE est un entrepreneur individuel créé le 13 juillet 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue de Montmirail, 02540 Viels-Maisons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5320Z.
Fiche d'identité de BERT CONSTANCE
INSEE- Dénomination
- BERT CONSTANCE
- SIREN
- 392 107 280
- SIRET (siège)
- 392 107 280 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR39392107280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 107 280
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z
- Date de création
- 13 juillet 1993
- Siège social
- 31 RUE DE MONTMIRAIL, 02540, VIELS-MAISONS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERT CONSTANCE
Autres activités de poste et de courrier
Finances de BERT CONSTANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERT CONSTANCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERT CONSTANCE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 02540 VIELS-MAISONSSiègeActif
392 107 280 00035 · ouvert le 24 juillet 2013 · NAF 5320Z
- 72300 PARCE-SUR-SARTHEFermé
392 107 280 00019 · ouvert le 13 juillet 1993 · NAF 524W
Documents juridiques de BERT CONSTANCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERT CONSTANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERT CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERT CONSTANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERT CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERT CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERT CONSTANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 juillet 1993
Questions fréquentes sur BERT CONSTANCE
Quel est le numéro SIREN de BERT CONSTANCE ?
Le numéro SIREN de BERT CONSTANCE est 392 107 280. Le SIRET de son siège social est 392 107 280 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39392107280.
Où se situe le siège social de BERT CONSTANCE ?
Le siège social de BERT CONSTANCE est situé 31 rue de Montmirail, 02540 Viels-Maisons.
BERT CONSTANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERT CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERT CONSTANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERT CONSTANCE.
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