BERTAUD MARCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 528 283 351, BERTAUD MARCELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2010. Elle est domiciliée 31 rue de l'Ouillette, 85200 Fontenay-le-Comte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.
Fiche d'identité de BERTAUD MARCELLE
INSEE- Dénomination
- BERTAUD MARCELLE
- SIREN
- 528 283 351
- SIRET (siège)
- 528 283 351 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR45528283351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 283 351
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 octobre 2010
- Siège social
- 31 RUE DE L'OUILLETTE, 85200, FONTENAY-LE-COMTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTAUD MARCELLE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BERTAUD MARCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTAUD MARCELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERTAUD MARCELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85200 FONTENAY-LE-COMTESiègeActif
528 283 351 00013 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 9003A
Documents juridiques de BERTAUD MARCELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERTAUD MARCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTAUD MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERTAUD MARCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTAUD MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTAUD MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERTAUD MARCELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2010
Questions fréquentes sur BERTAUD MARCELLE
Quel est le numéro SIREN de BERTAUD MARCELLE ?
Le numéro SIREN de BERTAUD MARCELLE est 528 283 351. Le SIRET de son siège social est 528 283 351 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45528283351.
Où se situe le siège social de BERTAUD MARCELLE ?
Le siège social de BERTAUD MARCELLE est situé 31 rue de l'Ouillette, 85200 Fontenay-le-Comte.
BERTAUD MARCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTAUD MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTAUD MARCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTAUD MARCELLE.
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