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DEVISME BERNARD

Active
Siren381 754 977Entrepreneur individuel85200 FONTENAY-LE-COMTECréée le 02 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVISME BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 754 977. Son siège social est situé 12 rue Notre-Dame de Charzais, 85200 Fontenay-le-Comte. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVISME BERNARD

Dénomination
DEVISME BERNARD
SIREN
381 754 977
SIRET (siège)
381 754 977 00027
N° TVA intracommunautaire
FR08381754977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 754 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
02 avril 1991
Siège social
12 RUE NOTRE-DAME DE CHARZAIS, 85200, FONTENAY-LE-COMTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEVISME BERNARD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DEVISME BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVISME BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVISME BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85200 FONTENAY-LE-COMTESiègeActif

    381 754 977 00027 · ouvert le 12 août 2010 · NAF 9003A

  • 78120 RAMBOUILLETFermé

    381 754 977 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 748K

Documents juridiques de DEVISME BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVISME BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVISME BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVISME BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVISME BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVISME BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVISME BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1991

Questions fréquentes sur DEVISME BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEVISME BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEVISME BERNARD est 381 754 977. Le SIRET de son siège social est 381 754 977 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08381754977.

Où se situe le siège social de DEVISME BERNARD ?

Le siège social de DEVISME BERNARD est situé 12 rue Notre-Dame de Charzais, 85200 Fontenay-le-Comte.

DEVISME BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVISME BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVISME BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVISME BERNARD.

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