BERTAULT MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 331 248 278, BERTAULT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1984. Son siège social est situé L'Etiniere, 72430 Chantenay Villedieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BERTAULT MICHEL
INSEE- Dénomination
- BERTAULT MICHEL
- SIREN
- 331 248 278
- SIRET (siège)
- 331 248 278 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR22331248278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 248 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 novembre 1984
- Siège social
- L'ETINIERE, 72430, CHANTENAY VILLEDIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTAULT MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BERTAULT MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTAULT MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERTAULT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72430 CHANTENAY VILLEDIEUSiègeActif
331 248 278 00029 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 6820B
Documents juridiques de BERTAULT MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERTAULT MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTAULT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERTAULT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERTAULT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1984
Questions fréquentes sur BERTAULT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BERTAULT MICHEL ?
Le numéro SIREN de BERTAULT MICHEL est 331 248 278. Le SIRET de son siège social est 331 248 278 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22331248278.
Où se situe le siège social de BERTAULT MICHEL ?
Le siège social de BERTAULT MICHEL est situé L'Etiniere, 72430 Chantenay Villedieu.
BERTAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTAULT MICHEL.
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