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CORNUEL JACQUES

Active
Siren403 302 169Entrepreneur individuel72430 CHANTENAY VILLEDIEUCréée le 01 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 302 169, CORNUEL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1995. Elle est domiciliée Coudreuse, 72430 Chantenay Villedieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CORNUEL JACQUES

Dénomination
CORNUEL JACQUES
SIREN
403 302 169
SIRET (siège)
403 302 169 00012
N° TVA intracommunautaire
FR08403302169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 302 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 novembre 1995
Siège social
COUDREUSE, 72430, CHANTENAY VILLEDIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CORNUEL JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CORNUEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNUEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNUEL JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 72430 CHANTENAY VILLEDIEUSiègeFermé

    403 302 169 00012 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de CORNUEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNUEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNUEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNUEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNUEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNUEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1995

Questions fréquentes sur CORNUEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CORNUEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de CORNUEL JACQUES est 403 302 169. Le SIRET de son siège social est 403 302 169 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08403302169.

Où se situe le siège social de CORNUEL JACQUES ?

Le siège social de CORNUEL JACQUES est situé Coudreuse, 72430 Chantenay Villedieu.

CORNUEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNUEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNUEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNUEL JACQUES.

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