BERTAUT SEBASTIEN

Active

Siren790 136 832Entrepreneur individuel44690 LA HAIE-FOUASSIERECréée le 30 novembre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERTAUT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2012, identifié par le SIREN 790 136 832. Elle est domiciliée 16 rue du Patis, 44690 La Haie-Fouassiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERTAUT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BERTAUT SEBASTIEN
SIREN: 790 136 832
SIRET (siège): 790 136 832 00017
N° TVA intracommunautaire: FR71790136832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 136 832
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 30 novembre 2012
Siège social: 16 RUE DU PATIS, 44690, LA HAIE-FOUASSIERE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERTAUT SEBASTIEN

Location de logements

Finances de BERTAUT SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTAUT SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTAUT SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44690 LA HAIE-FOUASSIERESiègeActif
790 136 832 00017 · ouvert le 30 novembre 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERTAUT SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTAUT SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTAUT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTAUT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTAUT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTAUT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTAUT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 30 novembre 2012

Questions fréquentes sur BERTAUT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERTAUT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERTAUT SEBASTIEN est 790 136 832. Le SIRET de son siège social est 790 136 832 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71790136832.

Où se situe le siège social de BERTAUT SEBASTIEN ?

Le siège social de BERTAUT SEBASTIEN est situé 16 rue du Patis, 44690 La Haie-Fouassiere.