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BERTAUX FRANCIS

Active
Siren384 997 235Entrepreneur individuel09420 RIMONTCréée le 01 avril 1992

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BERTAUX FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1992 sous le numéro SIREN 384 997 235. Elle est domiciliée Ld les Grious, 09420 Rimont. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BERTAUX FRANCIS

Dénomination
BERTAUX FRANCIS
SIREN
384 997 235
SIRET (siège)
384 997 235 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10384997235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 997 235
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 avril 1992
Siège social
LD LES GRIOUS, 09420, RIMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTAUX FRANCIS

Autre création artistique

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Établissements de BERTAUX FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09420 RIMONTSiègeActif

    384 997 235 00013 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 9003B

Conformité de BERTAUX FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTAUX FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTAUX FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERTAUX FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur BERTAUX FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BERTAUX FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BERTAUX FRANCIS est 384 997 235. Le SIRET de son siège social est 384 997 235 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10384997235.

Où se situe le siège social de BERTAUX FRANCIS ?

Le siège social de BERTAUX FRANCIS est situé Ld les Grious, 09420 Rimont.

BERTAUX FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTAUX FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTAUX FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTAUX FRANCIS.

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