BERTEMES FERNAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERTEMES FERNAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1995, identifié par le SIREN 400 878 468. Son siège social est situé 6 rue de Trucy, 94120 Fontenay-sous-Bois. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de BERTEMES FERNAND
INSEE- Dénomination
- BERTEMES FERNAND
- SIREN
- 400 878 468
- SIRET (siège)
- 400 878 468 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR25400878468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 878 468
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 15 avril 1995
- Siège social
- 6 RUE DE TRUCY, 94120, FONTENAY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERTEMES FERNAND
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BERTEMES FERNAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTEMES FERNAND
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERTEMES FERNAND
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 94120 FONTENAY-SOUS-BOISSiègeActif
400 878 468 00026 · ouvert le 14 septembre 1997 · NAF 9003A
- 67200 STRASBOURGFermé
400 878 468 00018 · ouvert le 15 avril 1995 · NAF 923A
Documents juridiques de BERTEMES FERNAND
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERTEMES FERNAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTEMES FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERTEMES FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTEMES FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTEMES FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERTEMES FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1995
Questions fréquentes sur BERTEMES FERNAND
Quel est le numéro SIREN de BERTEMES FERNAND ?
Le numéro SIREN de BERTEMES FERNAND est 400 878 468. Le SIRET de son siège social est 400 878 468 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25400878468.
Où se situe le siège social de BERTEMES FERNAND ?
Le siège social de BERTEMES FERNAND est situé 6 rue de Trucy, 94120 Fontenay-sous-Bois.
BERTEMES FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTEMES FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTEMES FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTEMES FERNAND.
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