BERTHAULT FRANCIS

Active

Siren402 992 986Entrepreneur individuel74290 VEYRIER-DU-LACCréée le 30 novembre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERTHAULT FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 novembre 1995 sous le numéro SIREN 402 992 986. Elle est domiciliée 4 T Che du Peril, 74290 Veyrier-du-Lac. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de BERTHAULT FRANCIS

INSEE

Dénomination: BERTHAULT FRANCIS
SIREN: 402 992 986
SIRET (siège): 402 992 986 00032
N° TVA intracommunautaire: FR70402992986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 992 986
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 30 novembre 1995
Siège social: 4 T CHE DU PERIL, 74290, VEYRIER-DU-LAC
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BERTHAULT FRANCIS

Autre création artistique

Finances de BERTHAULT FRANCIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BERTHAULT FRANCIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTHAULT FRANCIS

INSEE

3 établissements, dont 0 en activité.

74290 VEYRIER-DU-LACSiègeFermé
402 992 986 00032 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 9003B
61130 BELLEMEFermé
402 992 986 00016 · ouvert le 30 novembre 1995 · NAF 923A
72400 LA FERTE-BERNARDFermé
402 992 986 00024 · ouvert le 01 juin 1998 · NAF 9003B

Documents juridiques de BERTHAULT FRANCIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BERTHAULT FRANCIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTHAULT FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTHAULT FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTHAULT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTHAULT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTHAULT FRANCIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 30 novembre 1995

Questions fréquentes sur BERTHAULT FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BERTHAULT FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BERTHAULT FRANCIS est 402 992 986. Le SIRET de son siège social est 402 992 986 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70402992986.

Où se situe le siège social de BERTHAULT FRANCIS ?

Le siège social de BERTHAULT FRANCIS est situé 4 T Che du Peril, 74290 Veyrier-du-Lac.