BERTHIER SEBASTIEN

Active

Siren498 837 236Entrepreneur individuel25300 PONTARLIERCréée le 01 juin 2007

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BERTHIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2007, identifié par le SIREN 498 837 236. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Charles Peguy, 25300 Pontarlier. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BERTHIER SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BERTHIER SEBASTIEN
SIREN: 498 837 236
SIRET (siège): 498 837 236 00013
N° TVA intracommunautaire: FR85498837236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 498 837 236
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B - Autre création artistique
Date de création: 01 juin 2007
Siège social: 23 RUE CHARLES PEGUY, 25300, PONTARLIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERTHIER SEBASTIEN

Autre création artistique

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Établissements de BERTHIER SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25300 PONTARLIERSiègeActif
498 837 236 00013 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 9003B

Conformité de BERTHIER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTHIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTHIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERTHIER SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2007

Questions fréquentes sur BERTHIER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERTHIER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERTHIER SEBASTIEN est 498 837 236. Le SIRET de son siège social est 498 837 236 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85498837236.

Où se situe le siège social de BERTHIER SEBASTIEN ?

Le siège social de BERTHIER SEBASTIEN est situé 23 rue Charles Peguy, 25300 Pontarlier.