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383 143 062

Active
Siren383 143 062Entrepreneur individuel Pont-du-ChâteauCréée le 12 mai 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 383 143 062

Dénomination
383 143 062
SIREN
383 143 062
SIRET (siège)
383 143 062 00040
N° TVA intracommunautaire
FR53383143062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 143 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
12 mai 2025
Siège social
Pont-du-Château
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 383 143 062

fabrication de petites structures métalliques decoratives

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 383 143 062

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 383 143 062

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Pont-du-ChâteauSiègeActif

    383 143 062 00040 · ouvert le 21 février 2025 · NAF 9003A

Documents juridiques de 383 143 062

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 383 143 062

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 383 143 062. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 383 143 062 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 383 143 062

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2025

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